HomeBlogueSecteur-organismes-publicsUn contrat avec ou sans table des matières?

Un contrat avec ou sans table des matières?

Tout au long de ma carrière j’ai eu l’opportunité de consulter de nombreux contrats de toutes sortes.  Le fait que plusieurs d’entre eux ne contenaient pas de table de matières pour guider le lecteur m’a toujours intrigué. À vrai dire, je n’ai jamais bien compris les différentes justifications qui ont motivé cette omission dans les contrats plus élaborés.

Peu importe la justification, il faut plutôt se préoccuper de la résultante, à savoir un écrit qui souffre parfois beaucoup de ne pas bénéficier de ce que je considère comme la meilleure pratique à cet égard.  En effet, peut-on imaginer concevoir un ouvrage intellectuel aussi complexe qu’un contrat en l’absence d’un plan de rédaction qui nous permet de le concevoir avec précision et de le consulter avec aisance?

À vrai dire, la table des matières d’un contrat représente pour un rédacteur le meilleur moyen à sa disposition pour éviter les erreurs et omissions qui préoccupent tout rédacteur de contrats, ce qui en fait un précieux moyen pour contrôler la qualité de ce genre d’écrit et, le cas échéant, dépister tout vice de conception ou d’exécution de celui-ci.

Le moment est venu, selon nous, non seulement de faire de cette pratique un passage obligé dans l’élaboration et la présentation d’un contrat,  mais aussi de privilégier une certaine uniformité dans la thématique d’une table des matières contractuelle pour en faire une constante d’une grande fiabilité.

Le débat est ouvert. Qu’en pensez-vous?