Une approche organique pour simplifier les contrats
Lorsque j’ai commencé, en début de carrière, à travailler sur l’optimisation des contrats d’affaires, je cherchais un mode de présentation à la fois simple et performant. Ce mode de présentation devait faciliter non seulement la conception des contrats, mais aussi la consultation de ceux-ci par les personnes intéressées par leur contenu.
Après plusieurs années passées à étudier une multitude de contrats, la piste menant vers la bonne approche me vint sous la forme d’une question, à savoir quels sont les organes vitaux d’un contrat? Autrement dit, quelles sont les composantes d’un contrat qui sont essentielles pour en faire un tout cohérent, conforme à la loi et complet?
En adoptant une approche dite «organique» aux contrats qui, soit dit en passant, transcende le mode de classification des contrats que l’on retrouve dans notre Code civil, nous avons découvert qu’il existe, sur la base de cette approche, seulement deux grandes espèces de contrats pour documenter les activités d’une entreprise:
- les contrats transactionnels, qui représentent la grande majorité des contrats d’affaires et qui servent à documenter une transaction d’affaires quelconque (vente, bail, licence, etc.);
- les contrats sociaux, qui servent à documenter des associations de personnes qui désirent réaliser un projet d’affaires (société, coentreprise, collaboration scientifique etc).
Ces deux grandes espèces de contrats se distinguent par le fait qu’elles se composent d’organes vitaux différents. Cela dit, il convient maintenant de qualifier ces différents organes vitaux. Avant d’entreprendre cet exercice nous proposons, afin de se replacer dans le contexte des contrats, de remplacer l’expression «organe vital» par «poste contractuel». Il existe donc, selon notre approche organique, deux ensembles de postes contractuels que nous reproduisons dans le tableau qui suit.
En adoptant ces deux ensembles de postes contractuels comme canevas de départ pour rédiger un contrat, on débouche sur un mode de présentation uniforme à la fois simple et performant qui nous permet de classer de façon ordonnée la totalité des clauses d’un contrat. Il va sans dire que ces deux ensembles ne conviennent pas à tout coup car il y a toujours des exceptions. La bonne nouvelle, c’est qu’il y en a très peu!
À vrai dire, il y a toute une méthodologie de rédaction et d’analyse de contrats qui peut se déployer à partir de cette approche. De quoi écrire un livre, à paraître bientôt!