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La vue du Château Frontenac (Partie 1) : La Papetière White Birch

Dans mon blogue précédent, je vous indiquais que de la Terrasse Dufferin devant le Château Frontenac, on pouvait voir le chantier maritime […]

Edilexoctobre 6, 2011

Les fameuses actions à dividendes discrétionnaires

L’émission d’actions à dividendes discrétionnaires est permise en droit canadien.  Les clauses qui donnent au conseil d’administration une discrétion quant au montant […]

Edilexoctobre 5, 2011

Attention à la Publicité de Masse

Le 13 septembre dernier, les Autorités réglementaires canadiennes en valeurs mobilières de plusieurs territoires au Canada (incluant le Québec) ont émis un Avis […]

Edilexoctobre 4, 2011

Un profit de 475 000$ en une seule journée

Il y a quelques semaines, dans La Presse, j’ai lu un article assez surprenant. Vous en avez peut-être entendu parler, il s’agit de […]

Edilexseptembre 30, 2011

L’oeuf ou la poule?

Avant de passer à mon sujet d’aujourd’hui, un petit update sur le dossier « chaud » de l’heure en matière de relations de travail […]

Edilexseptembre 28, 2011

Le «Flip d’actifs» et les ombres chinoises de l’insolvabilité (Partie 2)

Dans mon premier blogue, il a été question des liquidations d’actifs et des ventes d’entreprises insolvables, souvent déguisées comme des restructurations par […]

Edilexseptembre 28, 2011

La coopération, une attente légitime

Promouvoir la coopération, contrer la non coopération et rétablir la coopération, voilà la dynamique de l’économie mais aussi de la résolution des […]

Edilexseptembre 27, 2011

Assurance-maladie grave en copropriété

Comme vous savez sans doute, l’évolution et la compétitivité dans les marchés amène les compagnies d’assurances à créer des produits de plus […]

Edilexseptembre 27, 2011

Connaissez-vous le «Fog Index»?

Dans le cadre de mes recherches pour mon prochain livre sur la rédaction de contrats j’ai fait la découverte du «Fog Index». […]

Edilexseptembre 26, 2011

Épidémie de conflits

Il semble que l’industrie du sport professionnel soit victime d’une épidémie de conflits de travail et que cette épidémie ne se limite […]

Edilexseptembre 26, 2011

Méli-mélo immobilier

Cette semaine, je vous présente un mélange de nouvelles concernant la jurisprudence récente de la Cour d’appel en matière de location d’espaces […]

Edilexseptembre 23, 2011

Protéger un logiciel avec une revendication de type moyen et fonction (means plus function)? Commentaires sur l’expérience américaine.

La protection de solutions innovantes de hautes technologies passe de plus en plus par le brevet. Les logiciels n’y échappent pas, même […]

Edilexseptembre 22, 2011
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